Documents officiels
- Ordre du jour de la Commission pr¨¦paratoire ()
- Programme de travail de la Commission pr¨¦paratoire ()
Autres documents
- R¨¨glement int¨¦rieur de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations (version pr¨¦liminaire, non-¨¦dit¨¦e, en anglais) (version pr¨¦liminaire, en anglais, non-¨¦dit¨¦e, dont l'annexe montre les modifications, en anglais)
- R¨¨gles de gestion financi¨¨re r¨¦gissant le financement de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, et celui du secr¨¦tariat et de tout organe subsidiaire : Document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations (version pr¨¦liminaire, non-¨¦dit¨¦e, en anglais) (version pr¨¦liminaire, en anglais, non-¨¦dit¨¦e, dont l'annexe montre les modifications, en anglais)
- Mesures ¨¤ convenir avec le Fonds pour l¡¯environnement mondial pour donner effet aux dispositions relatives au financement de l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations (version pr¨¦liminaire, non-¨¦dit¨¦e, en anglais) (version pr¨¦liminaire, en anglais, non-¨¦dit¨¦e, dont l'annexe montre les modifications, en anglais)
- Mandat propos¨¦ d'un groupe informel sur les aspects techniques de fonctionnement du Centre d'¨¦change cr¨¦¨¦ cr¨¦¨¦ par l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note des Copr¨¦sidents (version pr¨¦liminaire, non-¨¦dit¨¦e, en anglais)
- Mesures ¨¤ convenir pour renforcer la coop¨¦ration avec les instruments et cadres juridiques pertinents et les organismes mondiaux, r¨¦gionaux, sous-r¨¦gionaux et sectoriels comp¨¦tents : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù (version pr¨¦liminaire, non-¨¦dit¨¦e, en anglais)
- Conditions de compte-rendu se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù (version pr¨¦liminaire, non-¨¦dit¨¦e, en anglais)
- Op¨¦rationnalisation d'autres dispositions relatives aux ressources et m¨¦canisme financiers : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù(version pr¨¦liminaire, non-¨¦dit¨¦e, en anglais)
* Pour des informations sur les pouvoirs et l¡¯enregistrement ¨¤ la deuxi¨¨me session, veuillez consulter la page suivante : Pouvoirs et enregistrement.